LA CLAUSE DU LEGS
RÉSIDUAIRE INVERSÉ 

VIEWPOINT

2018 JUN 05

Aperçu

Les entrepreneurs prospères avec lesquels nous travaillons expriment souvent le sentiment qu’à leur décès, « les enfants en recevront déjà assez ».

Nous avons élaboré la clause du legs résiduaire inversé comme outil pour aider les entrepreneurs à analyser ce sentiment. Elle peut aider l’entrepreneur à découvrir un moyen de mettre fin à la frustration sous-jacente et à trouver des solutions intéressantes du côté des dons de bienfaisance.

 

Pour un entrepreneur qui souhaite exploiter activement la clause du legs résiduaire inversé, l’assurance vie peut être un outil des plus utiles. La méthode Stratégie-vie de Westward peut vous aider à élaborer et à mettre en œuvre un plan d’assurance vie dans le cadre d’un projet global de don de bienfaisance.

Les opinions exprimées dans le présentbulletin sont strictement celles de Westward Advisors Ltd. Le bulletin n’est publié qu’àtitre informatif et ne prodigue aucun conseil juridique ou fiscal.

 

La situation

Lorsque nous parlons d’objectifs de planification successorale avec les entrepreneurs prospères, ceux-ci expriment souvent le sentiment que « les enfants en recevront déjà assez ».

La question qui se pose alors, c’est « qui recevra l’héritage, sinon les enfants? » Pour répondre à cette question, examinons d’abord le cadre structurel.

Le cadre structurel

Nos clients entrepreneurs n’épuiseront pas leur patrimoine de leur vivant. Pour plusieurs, il va plutôt croître tout au long de leur vie. Aucun n’exprime le désir de dilapider volontairement son patrimoine pour éviter d’en laisser plus à ses enfants. Ces entrepreneurs sont donc en pratique les gardiens du patrimoine pour le compte de leurs ayants droit, qui entrent dans trois catégories :

1. l’Agence du revenu du Canada (ARC);

2. les œuvres de bienfaisance;

3. les membres de la famille.

 

La partie qui revient à l’ARC est déterminée par la législation fiscale. Les conseillers fiscaux prennent des mesures pour réduire cette partie au minimum permis par la loi, pour éviter de payer de l’impôt en trop. L’entrepreneur n’a pas beaucoup de décisions à prendre sur ce plan.

La clause de legs résiduaire

Sa réflexion doit plutôt s’orienter sur les décisions qu’il doit prendre de son vivant quant à la répartition du reliquat entre les membres de sa famille et les œuvres de bienfaisance. Ces décisions s’expriment par les dons qu’il fait de son vivant et les legs couchés dans son testament. Le testament comporte une clause de legs résiduaire, qui désigne les personnes entre lesquelles le reliquat de la succession sera réparti après l’attribution des legs particuliers. La clause du legs résiduaire inversé propose plutôt de léguer le reliquat au conjoint survivant ou aux enfants, après l’attribution de legs particuliers à des œuvres de bienfaisance et à d’autres bénéficiaires.

La clause du legs résiduaire inversé

Revenons donc à la question exprimée plus tôt : « qui recevra l’héritage, sinon les enfants? »

Le cadre structurel présente une réponse claire. Lorsque l’entrepreneur a le sentiment que « les enfants en recevront déjà assez », il signale en fait qu’il ne souscrit plus à la clause du legs résiduaire employée par défaut. Il a inconsciemment fait passer ses enfants du groupe recevant le reliquat de la succession au groupe recevant les legs particuliers. Or, quelqu’un devra bien se trouver dans le groupe recevant le reliquat. Si ce n’est plus la famille, cela ne laisse qu’une option : les œuvres de bienfaisance.

Le choix de l’entrepreneur est concrètement passé de la clause du legs résiduaire à la clause du legs résiduaire inversé : une fois les legs particuliers attribués aux membres de la famille, le reliquat de la succession ira à des œuvres de bienfaisance.

Pour aller plus loin

La prise de conscience des possibilités offertes par la clause du legs résiduaire inversé permet à l’entrepreneur de planifier activement, de façon créative et motivante, les dons qu’il souhaite faire à des œuvres de bienfaisance. Lorsque le reliquat de la succession est attribué à des œuvres de bienfaisance, l’assurance vie peut jouer un rôle très important dans la réalisation et le surpassement des objectifs philanthropiques.

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